1️PARTIE I: CODE DE LA ROUTE ET ESPACE AÉRIEN

Section A: Code de la route

Article 1: Définition

Pour l’application du présent code, les termes, ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article :

1. Le terme « véhicule à moteur » désigne tout véhicule terrestre pourvu d’un moteur de propulsion, y compris les trolleybus, et circulant sur route par ses moyens propres, à l’exception des véhicules qui se déplacent sur rails ;

2. Le terme « remorque » désigne tout véhicule destiné à être attelé à un autre véhicule.

Le conducteur d’un véhicule est responsable pénalement des infractions commises par lui ainsi que par les passagers dans la conduite dudit véhicule.

Le code de la route est applicable dans l’entièreté de l’État de San Andreas.

Article 1-2. Le permis de conduire

1-1. (Définition) Le permis de conduire est obligatoire pour circuler dans l’État et peut être obtenu après avoir réussi l’examen du code de la route. Il y a différent permis mais un unique code qui régit la voie publique.

1-2. (Définition) Chaque citoyen est dans l’obligation de posséder un permis de conduire pour circuler dans l’État. Il doit pouvoir le présenter à chaque contrôle. La non présentation d’un document officiel justifiant de l’identité représente une infraction.

Il existe trois permis :

• Le permis de conduire, accessible dès 16 ans.

• Le permis deux-roues (ou moto), accessible dès 16 ans.

• Le permis poids lourd, accessible dès 21 ans.

1-3. (Définition) Chaque catégorie nécessite le permis spécifique, en aucun cas un permis de conduire justifiera la conduite d’un poids lourd.

1-4. (Peine) La conduite sans permis est punie de 500$ d’amende et de la mise en fourrière du véhicule.

Article 2: Retrait du permis de conduire

1-1. (Définition) Le permis de conduire peut être retiré dans les cas suivants :

• Décision d’un agent de police en accord avec le code pénal

• Décision du juge à la suite d’un procès

Article 3: Homologation et état d’un véhicule

1-1. (Définition) Tout propriétaire d’un véhicule doit déclarer ce véhicule auprès de l’autorité administrative. Un numéro d’identification lui est délivré, qui doit être gravé sur une partie inamovible du véhicule. Chacun de ces véhicules doit être muni d’ une plaque fixée en évidence et portant le numéro d’identification délivré.

1-2. (Définition) Le véhicule doit circuler dans des conditions normales de sécurité, dans le cas contraire, les forces de l’ordre seront en droit de contrôler et d’immobiliser le véhicule afin de libérer la voie publique.

Le véhicule est dans l’obligation d’avoir au minimum :

• Des pneumatiques en bon état

• Toutes les portières

• Un phare en état de marche

• Le moteur en état de marche

1-3. (Peine) Un véhicule endommagé ou hors d’état de circulation est puni de 250$ d’amende ainsi que de l’immobilisation du véhicule le temps de l’arrivée de la dépanneuse.

Article 4: Stationnement

1-1. (Définition) Un véhicule doit être stationné dans les emplacements prévus à cet effet de part le marquage au sol ou le lieu. Un véhicule stationné normalement est stationné le long du trottoir, quand ce dernier n’a pas de ligne rouge, indiquant un endroit où l’on ne peut pas stationner.

1-2. (Définition) Est considéré comme gênant un véhicule stationné de manière à gêner le trafic, obstruer la voie publique, le long d’une ligne rouge ou jaune, sur le trottoir ou encore gêner une sortie de propriété.

1-3. (Peine) Le stationnement gênant et/ou interdit est puni de 300$ d’amende.

1-4. (Peine)L’abandon de véhicule sur la voie publique est puni de 2.000$ d’amende.

Article 5: Immobilisation et mise en fourrière du véhicule

1-1. (Définition) Les véhicules dont la circulation ou le stationnement en infraction aux dispositions du présent code compromettent la sécurité ou le droit à réparation des usagers de la route, la tranquillité ou l’hygiène publique, l’esthétique des sites et des paysages classés, la conservation ou l’utilisation normale des voies ouvertes à la circulation publique et de leurs dépendances, notamment par les véhicules de transport en commun peuvent à la demande et sous la responsabilité de la police, même sans l’accord du propriétaire du véhicule, être immobilisés, mis en fourrière, retirés de la circulation et, le cas échéant, aliénés ou livrés à la destruction.

1-2. (Définition) Peuvent également, même sans l’accord du propriétaire du véhicule, être immobilisés, mis en fourrière, retirés de la circulation et, le cas échéant, aliénés ou livrés à la destruction les véhicules qui, se trouvant sur les voies ouvertes à la circulation publique ou sur leurs dépendances, sont privés d’éléments indispensables à leur utilisation normale et insusceptible de réparation immédiate à la suite de dégradations ou de vols.

Article 6: Réglementation et limite de vitesse

1. Limite de vitesse

• 90 km/h en ville

• 130 km/h hors agglomérations

• 150 km/h sur autoroute

1. Priorité et signalétique

• Les feux tricolores sont considérés comme des cédez le passage. Vous devez ralentir, prendre connaissance de la circulation et si la voie est libre, vous engagez. Dans le cas contraire, vous devez marquer un arrêt. Tout manquement à la signalétique sera sanctionné.

• Les véhicules roulent sur la voie de droite.

• Les véhicules prioritaires sont : les ambulances, les pompiers et les services de police. Seules ces véhicules peuvent déroger au code de la route sous réserve d’intervention le nécessitant, dans la seule condition où les gyrophares sont allumés. Les sirènes sont quant à elles des avertisseurs sonores prévenant les usagers ; elles ne sont pas obligatoires pour déroger audit code.

• Sont considérés comme prioritaire également les véhicules gouvernementaux et du Gruppe Sechs uniquement lors d’attaque.

• Chaque usager est dans l’obligation de céder la priorité à ces véhicules en se rangeant sur le côté. Toute personne refusant de céder cette priorité sera arrêtée pour entrave à la justice ou aux secours.

1-1. (Définition) Le fait pour tout conducteur de commettre au minimum trois infractions au code de la route à la suite dans un court instant, ou simultanément constitue une conduite dangereuse.

1-1. (Peine) La conduite dangereuse est punie de 1750$ d’amende et de 10 minutes de GAV.

1-2. (Peine) L’usage abusif du klaxon est puni de 250$ d’amende.

1-3. (Peine) Le non-respect de la signalétique est puni de 250$ d’amende.

1-4. (Peine) La circulation en sens interdit est punie de 500$ d’amende.

1-5. (Peine) L’excès de vitesse est punie ainsi :

• de 10 à 30km/h : 100$ d’amende

• de 30 à 50km/h : 250$ d’amende

• de 50 à 70km/h : 800$ d’amende et 5 minutes de GAV

• Supérieur à 70km/h : 1.000$ d’amende et 10 minutes de GAV.

Article 7: Sécurité routière

1. Le port du casque en véhicule deux-roues est obligatoire sur autoroute et fortement recommandé en ville.

2. Le taux d’alcoolémie maximal est fixé à 0.08%. Si ce seuil est franchi, la personne sera punie pénalement et son véhicule sera immobilisé.

3. La conduite sous l’emprise de stupéfiants est interdite et répréhensible, même si cette dernière est obtenue légalement, ou prescrite médicalement.

4. L’usage du téléphone au volant est interdit. Est considéré comme conduite dangereuse le fait d’utiliser son téléphone au volant.

5. L’autoroute est interdite aux scooters, vélos et véhicules allant en dessous de 90km/h. Est considéré comme conduite dangereuse de circuler sur l’autoroute avec ces véhicules.

6. Sont interdits en ville : les véhicules buggy et autres véhicules s’en rapprochant, les véhicules surdimensionnés (Marshall…), les véhicules militarisés et blindés, sauf si ces derniers sont désarmés. Est considéré comme conduite dangereuse de circuler en ville avec des véhicules interdits.

1-1. (Peine) La conduite en état d’ivresse ou sous emprise de produits stupéfiants est punie de 1.000$ d’amende, de 20 TIG ainsi que du retrait du permis de conduire et de l’immobilisation du véhicule.

1-2. (Peine) La conduite sans port du casque est punie de 200$ d’amende.

Article 8: Contrôle & barrage routier

1-1. (Définition) Les services de police sont dans le droit de contrôler tout véhicule terrestre, maritime et aérien circulant dans l’État de San Andreas lors de la commission d’infraction ou sous réserve d’un motif de suspicion valable, excepté en état d’alerte.

1-2. (Définition) Lors d’un barrage routier, les services de police sont dans le droit d’immobiliser, contrôler et fouiller tout véhicule empruntant ce dernier.

Section B: Réglementation de l’espace aérien

Article 1: Définitions

Pour l’application du présent code, les termes, ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article :

1. Le terme « aéronefs » désigne tout appareil aérien pourvu d’un moteur de propulsion, ou de système permettant de planer se déplaçant par voie aérienne par ses moyens propres.

Le conducteur d’un aéronef est responsable pénalement des infractions commises par lui ainsi que par les passagers dans la conduite dudit appareil.

La réglementation de l’espace aérien est applicable dans l’entièreté de l’État de San Andreas.

2. Le terme “espace aérien” désigne l’ensemble des voies de circulation aériennes. Il est contrôlé et soumis au présent règlement. L’espace aérien est organisé pour fournir une sécurité optimale à tous les aéronefs qui y évoluent. L’espace aérien est divisé en zones.

Article 2: Brevet de pilote

1-1. (Définition) Le brevet de pilote est obligatoire pour circuler dans l’espace aérien de l’État et peut être obtenu après avoir réussi une formation d’aptitude au pilotage.

Chaque citoyen est dans l’obligation de posséder un brevet de pilote pour circuler dans l’État. Il doit pouvoir le présenter à chaque contrôle.

Il existe deux brevets :

• Le brevet de pilote

• Le brevet de parachutisme

1-2. (Délivrance) Le brevet de pilote, ainsi que celui de parachutisme doivent être passés avec un formateur agréé par le Gouvernement de l’Etat de San Andreas. Le formateur est la seule personne capable de valider un brevet.

Pour être formateur, une personne doit d’abord posséder son brevet de pilote et se faire former par un formateur agréé, puis se faire valider par le Gouvernement.

1-3. (Conditions) Pour passer le brevet de pilote, il faut avoir 21 ans révolu et un casier judiciaire vierge.

Article 3: Retrait du brevet de pilote

1-1. (Définition) Le brevet de pilote est retirable dans les cas suivants :

• Décision d’un agent de police en accord avec le code pénal

• Décision du juge à la suite d’un procès

• Décision du Procureur

Article 4: Réglementations

1-1. (Définitions) Il existe trois types de zones :

• Zones dangereuses (D)

• Zones réglementées (R)

• Zones interdites (P)

1-2. (Zone D) Les zones D, dangereuses, définies pour annoncer un danger permanent ou à certaines heures pour les aéronefs. La pénétration dans la zone n’est pas interdite même en cas d’activité. Il s’agit par exemple, de champs de tir militaires ou de zones de barrage en montagne avec de nombreux câbles.

Zone (D) de Los Santos:

• Vinewood Hills

• Hauteur de Vinewood

• Mont Chiliad

1-3. (Zone R) Les zones R, réglementées, (de l’anglais Restricted) définies pour protéger une zone, principalement d’évolution d’avions militaires ou des zones restreintes. Si la zone est active, selon les zones et en fonction de la règle de vol utilisée, la pénétration est :

• soit interdite (Formation militaire, intervention LSPD…)

• soit autorisée sous certaines conditions

• soit autorisée après simple contact radio.

Zone (R) de Los Santos :

• Quartier des affaires (centre-ville) : interdit à tous les aéronefs sauf autorisation

1-4. (Zone P) Les zones P, interdites (de l’anglais prohibited), sont complètement interdites à tout aéronef civil. Elles sont peu nombreuses. Les zones P sont des bases militaires sensibles, par exemple.

Zone (P) de Los Santos :

• Base militaire de Fort Zancudo

• Prison fédérale de Bolingbroke

1-5. (Altitude) L’altitude minimale réglementaire est de 1200 feet (pieds). L’altitude conseillée est de 1500 feet. Toute personne ne respectant pas la limite se verra sanctionné, jusqu’au retrait du brevet de pilote.

1-6. (Atterrissage) Les aéronefs peuvent seulement atterrir dans un héliport, une installation prévue à cet effet, disséminée dans Los Santos. Aucun appareil ne peut atterrir hors de ces installations.

1-7. (Urgence) Seuls les aéronefs endommagés, dans une situation d’urgence pourront effectuer un atterrissage d’urgence en dehors des zones prévues à cet effet, en s’assurant d’atterrir dans la zone la plus propice.