📗REGLEMENT LEGAL

VISION LEGAL

Sur XRONOS, nous reconnaissons que la vitalité de la ville repose sur la contribution des civils. Los Santos tire sa richesse et son dynamisme du travail de chacun, c'est pourquoi nous mettons en avant les entreprises et la vie civile. Dans notre règlement, nous avons veillé à concilier la liberté individuelle avec la protection de l'ordre public, en limitant les activités illégales. Notre objectif est de garantir une expérience de jeu enrichissante pour tous les participants, et c'est pourquoi notre équipe de staff est disponible pour répondre à vos questions et vous aider à tirer le meilleur parti de votre expérience de jeu sur le serveur !

1 - MÉTIERS

Vous voulez devenir chef d’entreprise ? N'hésitez pas à envoyer un dossier dans la catégorie Doss. Légal sur le serveur. Nous acceptons tout les dossiers, même les idées des nouvelles entreprises si cela rapporte du RP sur le serveur. N'hésitez pas à ouvrir un ticket !

Attention, certains métiers ne sont pas possibles à certaines personnes dans l'illégal.

Pour les membres de GANG, il est interdit de pratiquer les métiers suivant:

• LSPD/LSSD

• LSES

• Agence Immobilier

• Ammunation

• Concessionnaire

• Vigneron

Pour les membres d’ORGANISATION & MC, il est interdit de pratiquer les métiers suivant:

• LSPD/LSSD

• LSES

• Agent Immobilier

Seul les patrons de ses entreprises doivent être 100% civil:

• Agence Immobilière

• Ron Petrol

• Ammunation

Afin de ne pas fermer les entreprises aux groupes, vous ne pouvez engager seulement 3 personnes de votre groupe si vous êtes patron d'une entreprise.

2 - RESTAURATIONS

Il est possible de demander une carte personnalisé, merci de l'indiquer dans votre dossier afin de pouvoir faire les modifications.

4 - COMPTABILITE

Dès l'ouverture de votre entreprise, vous devez obligatoirement avoir une comptabilité à jour. Merci de l'envoyer dans la conversation spécifique de votre entreprise afin que les personnes s'occupant de la partie légal puissent vous diriger s'il y a des choses à changer.

5 - SALAIRE

En tant que chef d'entreprise, vous avez l'obligation de payer vos employés une fois par semaine. Les salaires doivent rester proportionnel à ce que qu'il a été fait. Ces pourcentages représentent la part maximale du CA que le patron peut s'attribuer ou redistribuer aux salariés de l'entreprise:

• 15% MAXIMUM sur les métiers de farm.

• 15% MAXIMUM pour le concessionnaire.

• 20% MAXIMUM pour les métiers dans la restaurations.

• 20% MAXIMUM pour l'ammunation.

• 15% MAXIMUM pour le agence immobiliaire.

• 15% MAXIMUM pour les entreprises de services.

Ces derniers ne sont pas déductible des impots.

Exemple: Vous travaillez au BeanMachine, votre salarié à fait 2000$ de chiffre en vente. Cela vous a généré, après salaire, 10,000$ de CA, vous pouvez garder ou redistribuer 2,000$.

Si nous voyons des abus, nous pouvons dans un premier temps vous avertir mais si cela se reproduit, nous nous autorisons le droit de vous retirer l'entreprise.

6 - AVANTAGES

Vous pouvez pratiquer des prix avantageux aux personnes travaillant pour vous mais de dépassant pas les 25%. Si cela a pour but de détourner l'avantage, le staff s'autorise à sanctionner dans un premier temps la personne et par la suite le patron.

Exemple: Vous travaillez à l'ammunation, vous profitez de cette offre pour armer votre groupes, vous risquez à un ban définitif. Vous travaillez dans la restauration, vous en profitez pour prendre 100 boissons et nourritures, merci de rester cohérant, la nourriture ainsi que certaines boissons se périment dans la vrai vie.

7 - DEPARTMENT OF JUSTICE

Toute les entreprises sont soumises aux règles du DOJ. Vous devez donc:

• Avoir une comptabilité à jour.

• Avoir des contrats de travail en règles.

• Avoir des contrats entre professionnels dans les règles.

• Avoir les papiers à tout moment si un contrôles est fait.

• Avoir les justificatifs des visites médicaux de vos employés.

Nous ne vous demandons pas d'être irréprochable mais un minimum réaliste. Des structures en ville sont mise en place pour pouvoir vous aider dans votre patronat. N'hésitez pas à vous renseigner auprès du DOJ afin de vous faire suivre aider dans les différentes démarches.

8 - AVOCAT

Afin de devenir avocat, vous devrez passer vos stages ainsi que votre barreaux auprès du DOJ. Une fois cela fait, vous pouvez:

• Rejoindre de DOJ.

• Devenir avocat indépendant.

Si vous devenez avocat tout en étant dans un groupe illégal, vous devez obligatoirement être indépendant. Afin de garder un minimum de cohérence, si vous n'avez pas de casier et si vous n'êtes pas affilié à votre groupe, vous pourrez les représenter.

9 - PERMIS

Vous pouvez passer votre permis voiture, moto ainsi que camion une fois avoir passé votre code. Pour ce qui est du PPA ainsi que le Permis de chasse, vous devez obligatoirement vous rapprocher des forces de l'ordre.

Exceptions:

• Les gangs n'ont pas le droit d'avoir le PPA ainsi que le Permis de chasse.

• Les MC n'ont pas le droit d'avoir le PPA ainsi que le Permis de chasse.

10 - CASIER JUDICIAIRE

Un patron d'entreprise doit avoir une casier judiciaire vierge, dans le cas contrainte, le patron perd son entreprise est remis aux mains du Gouvernement.

Vous pouvez demander la suppression d'une ou plusieurs ligne de votre casier judiciaire au bout d'un mois sans récidive auprès du juge. Le juge vous recontactera par la suite avec ca décision.

Vous ne pouvez pas supprimer totalement votre casier judicaire. Si vous n'avez qu'une ligne sur votre casier, vous gardez votre casier avec vos informations.

• Vous pouvez retrouver plus d'informations sur le CODEX